Fès : Saisie de plus de 74.500 bouteilles d’alcool non conformes aux dispositions fiscales et douanières (DGSN)
Les éléments de la Brigade régionale de la police judiciaire de Fès ont saisi, mardi tôt le matin, quelque 74.505 bouteilles de boissons alcoolisées non conformes aux dispositions fiscales et douanières, portant des marques commerciales étrangères.
Ces bouteilles ont été saisies dans un entrepôt situé dans la zone industrielle “Ain Chqef” à Fès, dont les deux gérants, âgés de 51 et 41 ans, ont été interpellés, indique la Direction générale de la sûreté nationale (DGSN) dans un communiqué, ajoutant que les procédures de constations ont révélé plusieurs infractions, notamment de fausses déclarations relatives aux volumes des bouteilles saisies, le taux d’alcool dans ces boissons et la déclaration de boissons non alcoolisées et ce, afin de se soustraire aux droits de taxe imposés à ces boissons, en fonction de leur volume et de leur marque.
Les bouteilles saisies ont été soumises à l’administration des douanes et impôts indirects de Fès pour entamer les expertises et procédures nécessaires et élucider toutes les infractions commises, en plus d’une coordination avec l’Office national de sécurité sanitaire des produits alimentaires (ONSSA) pour s’assurer de la conformité de ces boissons aux normes sanitaires exigées, poursuit la même source.
Les deux individus interpellés ont été placés en garde à vue à la disposition de l’enquête judiciaire menée sous la supervisions du parquet compétent pour élucider les tenants et aboutissants de cette affaire et déterminer tous les crimes et infractions commis, précise la DGSN.
Cette affaire s’inscrit dans le cadre des opérations sécuritaires de la Brigade nationale de la police judiciaire (BNPJ), effectuées le 05 septembre dans plusieurs commerces de boissons alcoolisées au niveau de plusieurs villes marocaines et qui ont abouti à saisir environ un million de bouteilles d’alcool étrangères soumises à une justification d’origine, souligne le communiqué, ajoutant que les investigations ont révélé que le propriétaire de ces commerces dispose d’un entrepôt similaire à Fès, soupçonné d’être le lieu de stockage de marchandises aux droits fiscaux falsifiés.
